Si vous êtes musicien et que vous souhaitez commencer à utiliser Twitch, n'oubliez pas de consulter notre Guide de démarrage rapide pour les artistes.
Pour Twitch, le travail des auteurs, des compositeurs et autres artistes est très important. En tant qu’entreprise engagée dans le soutien aux créateurs, nous respectons et nous demandons à nos utilisateurs de respecter la propriété intellectuelle de ceux qui font de la musique et de ceux qui possèdent ou contrôlent des droits musicaux.
Nous savons que vous avez des questions sur les types de contenus musicaux que vous pouvez partager sur Twitch. Pour mieux comprendre les utilisations autorisées de la musique, veuillez lire les sections ci-dessous.
En termes simples, vous ne devez inclure de la musique dans votre chaîne Twitch que si vous êtes sûr de disposer des droits ou de l'autorité nécessaires pour le faire. L'utilisation de musique non autorisée sur Twitch peut entraîner l'envoi d'une demande de retrait par le détenteur des droits en vertu de la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») ou de lois similaires ou via un processus contractuel distinct. Si un détenteur de droits envoie à Twitch l'une de ces demandes de retrait de contenu de votre chaîne Twitch, cela peut entraîner une application de la loi contre votre chaîne, pouvant aller jusqu'à la résiliation du compte.
Veuillez noter que l'abonnement à un service de streaming musical ou l'achat d'un CD ou d'un MP3 ne vous donne généralement pas le droit de partager cette musique sur Twitch. Ces achats ou souscriptions vous accordent habituellement une licence d'accès strictement personnelle et privée au contenu. Nous vous invitons à consulter les conditions d'utilisation de chaque service et les autres pages juridiques pertinentes avant d'inclure de la musique de ce service dans vos flux Twitch.
Dans les sections ci-dessous, nous décrivons plusieurs utilisations de la musique que vous connaissez peut-être, ainsi que des informations qui vous permettront de déterminer si et comment la musique peut être utilisée de cette manière sur Twitch.
Voici quelques exemples de types de contenu musical que vous pouvez inclure dans les streams Twitch ou les contenus à la demande (par exemple, les VoD et les clips) :
Voici quelques exemples de types de contenu musical que vous ne pouvez pas inclure dans les flux Twitch ou les vidéos enregistrées (par exemple, les vidéos VOD et les clips) :
Notre communauté est un lieu où les streamers s'expriment de manière unique, créative et parfois transformatrice. En plus de partager les directives ci-dessus, nous pensons qu'il est important de noter que les œuvres musicales ne sont pas toutes soumises aux droits d'auteur et que toutes les utilisations non autorisées ne portent pas systématiquement atteinte aux droits d'auteur. Cela inclut notamment l'utilisation d'œuvres tombées dans le domaine public et l'utilisation d'œuvres protégées qui sont admissibles à une défense dans le cadre d'une utilisation équitable et de lois similaires en dehors des États-Unis. Nous vous recommandons de consulter les règles de contre-notification et de rétraction de nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA) si vous pensez avoir reçu une notification de retrait de la part d'un détenteur des droits suite à une erreur ou à une identification erronée.
Si vous enfreignez ces règles, votre contenu peut faire l'objet d'une notification de retrait de la part des détenteurs de droits musicaux en vertu de nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA) et/ou de pénalités en vertu de notre Processus de signalement pour les détenteurs de droits musicaux participants (« Processus de signalement de la musique ». Ces deux processus sont résumés ci-dessous et des détails supplémentaires sont disponibles dans nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA) et notre page d'aide sur le processus de création de rapports musicaux.
Twitch analyse également les vidéos VOD et les clips des créateurs pour détecter les fichiers audio protégés par les droits d'auteur comme une mesure proactive afin d'aider les diffuseurs à éviter de créer des vidéos enregistrées contenant des fichiers audio protégés par les droits d'auteur. Vous trouverez une description globale de ce système ci-dessous et des détails supplémentaires dans notre article d'aide sur le son coupé.
La DMCA et des lois similaires dans le monde exigent que des services comme Twitch prennent certaines mesures lorsque les titulaires de droits affirment que des utilisateurs ont enfreint leurs droits d’auteur sur le service. Twitch a établi des directives qui décrivent la façon dont Twitch reçoit les notifications d'infraction de la part des détenteurs de droits, permet aux créateurs de contester ces notifications, supprime les documents prétendument responsables de l'infraction et émet des sanctions en vertu de sa politique de répétition d'infraction. Ce processus s’applique à tous les types d'œuvres protégées par les droits d'auteur, y compris la musique. Pour plus d'informations, veuillez consulter nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA).
Twitch a conclu des accords contractuels avec certains ayants droit musicaux fixant un cadre d'utilisation de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur notre plateforme. Ces accords comprennent un processus spécifique de signalement et de gestion des plaintes, que nous appelons le processus de signalement de musique. Ce processus donne plus de flexibilité aux créateurs qui utilisent par inadvertance ou par accident les œuvres protégées par droit d'auteur de ces détenteurs sur leurs chaînes Twitch. Dans le cas d'une utilisation sciemment erronée des œuvres protégées de ces ayants droit, Twitch enverra un avertissement au créateur concerné lors de sa première infraction, qui s'assortira de sanctions en cas d'infractions répétées. Twitch peut également suspendre les diffusions en direct et/ou supprimer les vidéos enregistrées qui incluent de la musique protégée par des droits d'auteur d'une manière interdite. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Processus de signalement de musique.
En outre, Twitch peut couper le son des VOD et supprimer les clips dans lesquels notre système de reconnaissance audio détecte les fichiers audio protégés par des droits d'auteur. Si vous possédez les droits nécessaires pour partager de la musique ou tout autre contenu audio protégé par le droit d'auteur dans vos vidéos Twitch, nous voulons faire en sorte que leur son ne soit pas coupé. Pour savoir comment faire appel lorsque le son a été coupé, veuillez lire notre article expliquant Comment faire appel pour une piste audio désactivée.