Certains produits, services et contenus numériques peuvent à tout moment être mis à votre disposition (« vous/votre/vos » ou « utilisateur ») par Twitch Interactive, Inc. ou ses filiales (dénommés ci-après « nous/notre/nos », ou « Twitch ») dans le cadre des sites Web de Twitch, logiciels ou autres services proposés par Twitch (« service Twitch »). En achetant les produits, services ou contenus numériques, y compris des cadeaux pour un autre utilisateur, par le biais du service Twitch en rapport avec les présentes conditions de vente (« produits et services connexes »), vous confirmez avoir lu et compris les conditions de vente en vigueur au moment de l’achat (« conditions de vente ») et vous y soumettre. Vos achats de produits et services connexes et votre utilisation du service Twitch sont également régis par les conditions d'utilisation (« conditions d'utilisation »), qui sont intégrées aux présentes pour référence.
Ces conditions de vente sont sujettes à modification sans préavis écrit, à la seule discrétion de Twitch. Dans le cas où Twitch modifierait les présentes conditions de vente et vous en informerait, nous pourrons le faire par e-mail, en publiant un avis sur le service Twitch ou en mettant à jour la date de « Dernière modification » ci-dessus. Veuillez consulter régulièrement ces conditions de vente afin de vous informer desdites modifications. Toutes conditions modifiées s'appliqueront aux achats effectués après la publication des modifications sur la plateforme du service Twitch. Par conséquent, vous devez examiner les présentes conditions de vente avant chaque achat afin de bien comprendre les modalités applicables à ce type de transaction. Si vous n’acceptez pas ces conditions de vente, n'effectuez aucun achat sur le service Twitch.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS DE VENTE CAR ELLES CONTIENNENT DES INFORMATIONS IMPORTANTES CONCERNANT VOS DROITS, RECOURS ET OBLIGATIONS JURIDIQUES. ELLES COMPRENNENT DIVERSES RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS, AINSI QU'UNE CLAUSE DE RÉSOLUTION DES LITIGES QUI ENCADRE LA PROCÉDURE DE RÉSOLUTION DES DIFFÉRENDS.
Pour effectuer un achat sur le service Twitch, vous devez être inscrit en tant qu'utilisateur Twitch et respecter les présentes conditions de vente (y compris les conditions d'utilisation). Vous reconnaissez que vous êtes responsable d'assurer la sécurité de, et de restreindre l'accès à, votre compte et votre mot de passe, et vous acceptez la responsabilité de tous les achats et autres activités effectués par l'intermédiaire de votre compte. Twitch vend ses services connexes uniquement aux utilisateurs qui peuvent légalement effectuer des achats par carte bancaire. Si vous avez entre 13 et 18 ans (ou l'âge légal de la majorité dans votre état de résidence), vous ne pouvez effectuer des achats sur le service Twitch qu'avec l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur légal. Twitch se réserve le droit de refuser ou d'annuler des commandes ou de suspendre des comptes, à tout moment et à sa seule discrétion.
Twitch est susceptible de proposer certains Produits et Services Connexes en lien avec le Service Twitch sous forme d'abonnement avec paiements périodiques (« Services d’Abonnement »). Les Services d'Abonnement peuvent faire l'objet d'un renouvellement automatique dont le paiement est dû avant chaque renouvellement. Vous acceptez de payer les frais de votre abonnement avant de pouvoir bénéficier de tout Service d'Abonnement. Twitch se réserve le droit d’interrompre ou de modifier tout mode de paiement des frais d'abonnement. En cas d'interruption ou de modification d'un mode de paiement d'un abonnement, nous vous enverrons un avis faisant état de cette interruption ou modification. Vous devez consentir expressément aux nouvelles modalités de paiement afin de continuer à bénéficier des Services d'Abonnement. Dans le cas contraire, votre abonnement sera annulé. Par ailleurs, si vous souscrivez à tout abonnement promotionnel, certaines restrictions supplémentaires peuvent s’appliquer. Le cas échéant, vous serez informé de ces restrictions avant votre inscription au Service d'Abonnement concerné par la promotion.
Vous êtes responsable de tous frais encourus par l'intermédiaire de votre compte. Twitch se réserve le droit de désactiver les services d’abonnement associés à votre compte en cas de retard de paiement, indépendamment de son montant en dollars.
Si vous choisissez un service d’abonnement (y compris tout abonnement prépayé, abonnements offerts ou un abonnement à une chaîne qui passe en abonnement à paiement mensuel à la fin de la période prépayée), vous autorisez Twitch à débiter automatiquement les frais d’abonnement du mode de paiement choisi au début de chaque période de paiement concernée par ledit abonnement. Votre accès, ou celui du bénéficiaire du cadeau, aux services d’abonnement ne sera pas effectif avant que Twitch ait pu vérifier la validité de la carte bancaire ou d'un autre moyen de paiement fourni à Twitch, et que votre moyen de paiement est bien en règle.
Vous acceptez en outre que Twitch puisse débiter de votre moyen de paiement tous les autres frais applicables en rapport avec le service Twitch ou ses produits et services connexes, y compris les frais de résiliation anticipée, si ces informations vous sont bien communiquées dans le cadre de votre achat.
Vous êtes tenu de mettre à jour vos informations de facturation afin qu'elles restent d'actualité, complètes et exactes (par exemple, si vous déménagez, n’oubliez pas de mettre à jour votre adresse de facturation, si vous obtenez une nouvelle carte de crédit ou de débit, assurez-vous de bien mettre à jour le numéro / la date d’expiration de la carte), et informez Twitch de l'annulation de votre moyen de paiement (par exemple, en cas de perte ou de vol).
Twitch se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès à n’importe quel service d’abonnement faisant partie du service Twitch sans préavis en cas de rejet de prélèvement ou, en cas de demande de remboursement des paiements effectués précédemment à Twitch, par l'intermédiaire de votre moyen de paiement (ou de son agent ou affilié), alors que Twitch estime que ces frais sont à votre charge.
À tout moment, vous pouvez choisir ne pas de renouveler votre abonnement.
Pour les services d'abonnement, vous pouvez choisir de ne pas les renouveler en choisissant l’option « Ne pas renouveler » dans les paramètres d'abonnement du Service Twitch concerné.
Votre résiliation prendra effet à la fin de la période d’abonnement en cours.
Les produits et services connexes susceptibles d'être proposés par Twitch en promotion ou à l'achat peuvent inclure des bits, qui constituent du contenu numérique (c'est-à-dire des émoticônes animées), permettant aux utilisateurs de célébrer certains événements ou de remercier des diffuseurs à l'aide d'encouragements (« encouragement ») sur le service Twitch (« bits »). Les utilisateurs peuvent également utiliser des bits dans des extensions (telles que définies ci-dessous) pour obtenir d'autres articles ou expériences numériques. Les produits et services connexes peuvent également comprendre des récompenses ou avantages Twitch fournis aux utilisateurs de bits (« récompenses »). L'utilisation que vous faites des bits ou des récompenses doit respecter les Conditions d'utilisation, y compris les Conditions d'utilisation des bits, intégrées aux présentes par renvoi.
Les bits et les récompenses n'ont aucune valeur monétaire (ils ne sont pas un compte en espèces ou équivalent) et ne constituent pas une monnaie ni un bien. Les bits et les récompenses ne peuvent pas être vendus ou transférés à d'autres utilisateurs, ou échangés contre des espèces ou tout autre bien et service. Les utilisateurs n'ont aucun droit de propriété, de propriétaire, de propriété intellectuelle ou d'intérêt monétaire sur les bits achetés ou promotionnels, qui restent du contenu numérique de Twitch soumis aux Conditions d'utilisation de Twitch, ou sur les récompenses. Les bits ne sont pas remboursables, sauf si la loi de votre région l'exige. Les bits utilisés pour les cheers ou dans les extensions pour les articles ou expériences numériques ne seront pas restitués. Nous ne reconnaissons pas le transfert de bits ou de récompenses (y compris contre de l'argent ou toute autre contrepartie ou tout objet de valeur, que cet échange soit interne ou externe au service Twitch). De même, vous n'êtes pas autorisé à acheter, vendre, troquer ou échanger des bits ou des récompenses, ou à les proposer à l'achat, à la vente ou au troc. Toute tentative de transfert de ce type sera nulle et non avenue.
Même si Twitch peut parfois partager les revenus générés par la vente de bits avec le diffuseur ou un développeur d'Extension recevant les Bits dans le cadre de l'accord convenu uniquement entre Twitch et le diffuseur ou le développeur le cas échéant, les Bits ne sont pas destinés à être utilisés dans le but d'apporter un soutien financier au diffuseur ou au développeur, et Twitch ne garantit en aucun cas à l'utilisateur que le diffuseur ou le développeur d'Extension destinataire des Bits recevra une partie des revenus.
Twitch ne garantit pas que les bits et récompenses seront disponibles en permanence ou à un moment précis. Twitch ne promet pas de continuer à proposer des bits ou des récompenses pendant une durée définie. Twitch peut modifier les bits et les récompenses à sa seule discrétion, et de telles modifications sont susceptibles de rendre les bits et récompenses plus ou moins communs, attractifs, rentables ou utiles. Twitch peut à tout moment suspendre ou mettre fin aux bits ou récompenses avec ou sans raison, à sa seule discrétion, et sans avis préalable ni aucune autre obligation. Le nombre de bits nécessaires à l'obtention de récompenses peut être augmenté de façon conséquente, toute récompense peut être retirée, et des restrictions en rapport à une récompense ou à l'échange contre une récompense peuvent être imposées à tout moment, même si de telles modifications sont susceptibles d'avoir une incidence sur la valeur ou l'utilité des bits ou récompenses, ou sur la possibilité d'obtenir certaines récompenses. En accumulant les bits, les utilisateurs ne peuvent pas compter sur la disponibilité permanente de toute récompense ou de tout niveau, catégorie ou palier de récompense.
Twitch se réserve le droit de modifier et de mettre à jour son inventaire de bits sans préavis. Twitch se réserve tous les droits, titres et intérêts liés aux bits et aux inventaires de bits, et tous les droits d'auteur, marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés. Sauf exigence contraire de la législation en vigueur, tout inventaire de bits inutilisé sera perdu en cas de résiliation de votre compte Twitch.
Twitch se réserve le droit de désactiver un utilisateur de n’importe quel service Twitch avec ou sans raison. Une fois qu’un utilisateur a été désactivé, les bits ou les récompenses accumulés par ce dernier seront perdus et peuvent ne pas être rétablis.
Twitch Prime est un ensemble d'avantages d'abonnement proposés dans certains pays aux membres des programmes Amazon Prime et Prime Video par Twitch et ses affiliés. Pour bénéficier des avantages de Twitch Prime, vous devez lier votre compte Twitch au compte de votre abonnement Amazon Prime ou Prime Video à l'aide des outils que nous mettons à votre disposition. L'utilisation des avantages réservés aux abonnés est soumise aux conditions applicables à votre abonnement Prime (États-Unis, Mexique, Canada, Royaume-Uni, Allemagne, Autriche, France, Belgique, Italie, Espagne, Pays-Bas, Luxembourg, Singapour, Japon, Émirats Arabes Unis, Brésil ou Australie) ou, si vous êtes abonné à Prime Video, aux conditions applicables à votre abonnement Prime Video. Si nous vous proposons un accès promotionnel aux avantages de Twitch Prime, des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer, telles que décrites dans la promotion. Les renseignements que vous fournissez à Amazon sont soumis à la Notice Protection de vos informations personnelles d'Amazon en vigueur. Nous et nos affiliés pouvons vous envoyer des e-mails et d'autres communications en rapport avec le programme et vos avantages (quels que soient les paramètres ou les préférences de vos comptes Amazon ou Twitch).
Les avantages Twitch Prime évoluent au fil du temps et nous sommes susceptibles d'ajouter ou de supprimer des avantages à tout moment; les mêmes avantages peuvent ne pas être disponibles dans tous les pays, à tout moment, ou pour tous les utilisateurs. Certains avantages Twitch Prime peuvent être soumis à des modalités et conditions supplémentaires, telles que des limitations et des restrictions relatives aux crédits d'abonnement à une chaîne et au contenu promotionnel, des restrictions géographiques, et/ou des conditions de licence et de service d'un tiers. Certains avantages peuvent être fournis par un tiers (tel qu'un éditeur de jeu ou un prestataire de services), et il vous faudra peut-être créer un compte auprès de ces tiers. Il vous faudra peut-être également associer ce compte avec votre compte Twitch ou Amazon. Nous ne pouvons garantir qu'un avantage fourni par un tiers sera disponible ou continuera d'être disponible pour vous, et nous ne pouvons être tenus responsables de toute interruption de service. Toutes les informations que vous fournissez à ce tiers seront soumises à la politique de confidentialité de ce tiers ou à des conditions similaires, et non à la Politique de Confidentialité d'Amazon ou à la Politique de Confidentialité de Twitch.
Les services et produits connexes que Twitch peut offrir incluent certains biens numériques vendus via le programme Extensions de Twitch. Ce programme permet aux diffuseurs d'intégrer des applications ou du contenu interactifs, personnalisés ou tiers aux pages de leur chaîne, via lesquelles les utilisateurs peuvent ensuite acheter ces articles.
Twitch ne garantit pas que les développeurs d'Extension continueront à offrir des biens numériques spécifiques ou que les diffuseurs garderont actives des Extensions spécifiques sur les pages de leur chaîne pendant une durée minimum. Les développeurs peuvent modifier les biens numériques vendus dans leurs Extensions, et Twitch peut modifier ses politiques relatives aux catégories d'articles pouvant être vendus en lien avec le programme Extensions Twitch. Avec le temps, les développeurs d'Extensions peuvent désapprouver ou modifier sensiblement leurs Extensions. Twitch ne garantit pas la disponibilité des Extensions. Celles-ci peuvent de temps à autre connaître des périodes d'indisponibilité. Twitch peut, à sa seule discrétion, suspendre ou retirer immédiatement des Extensions qui enfreignent nos conditions et politiques. Les situations susmentionnées peuvent survenir sans préavis ni responsabilité vis-à-vis du client, et rendre moins disponibles, désirables, efficaces ou fonctionnels les articles que vous avez achetés.
Vous reconnaissez et acceptez que le prix des biens numériques vendus par l'intermédiaire des Extensions de Twitch puisse changer à tout moment, sans préavis et pour quelque raison que ce soit.
Twitch peut par la suite rendre les biens numériques que vous avez achetés utilisables uniquement avec les Services Twitch, et interdire leur utilisation avec des services ou des sites web tiers.
Votre utilisation des biens numériques est soumise aux conditions d'utilisation de Twitch, ainsi qu'à tout terme de contrat de licence applicable à l'utilisateur final défini par le développeur de l'Extension concernée. Vous pouvez obtenir davantage d'informations sur la ou les extensions spécifiques fonctionnant sur une chaîne donnée, y compris sur les termes du contrat de licence applicable à l'utilisateur final, en cliquant sur les liens ou les icônes d'attribution que Twitch rendra disponibles sur la page de la chaîne, par exemple, dans le lecteur vidéo de Twitch ou en bas du volet d'une extension.
Sauf exigence contraire de la législation en vigueur, tout bien numérique inutilisé que vous achetez sera perdu en cas de résiliation de votre compte Twitch. Twitch se réserve le droit de désactiver un utilisateur de n’importe quel service Twitch, avec ou sans raison. Une fois qu’un utilisateur a été désactivé, les biens numériques accumulés par ce dernier seront perdus et peuvent ne pas être rétablis.
Si les ventes de biens numériques sont interrompues pour le programme Extensions de Twitch, vous pouvez bénéficier d'un laps de temps jugé raisonnable par Twitch à sa seule discrétion, à compter de la date d'annonce de fin du programme, pour utiliser vos articles restants. Tout article acheté restant sur votre compte au moment de la suppression du programme sera perdu et aucune compensation ne sera fournie.
Lorsque vous offrez ou recevez le cadeau d'un achat effectué sur le service Twitch, y compris dans les extensions tierces, vous pouvez accéder immédiatement aux produits et services connexes que vous avez achetés et les utiliser. De même, et à l'exception des cas décrits dans ces Conditions de vente, vous perdez votre droit de rétractation une fois que vous avez effectué un achat, et nous n'offrons ni remboursement ni avoir, y compris pour les frais des services d'abonnement. Twitch se réserve le droit de modifier à tout moment la politique de remboursement énoncée ci-dessous.
Sauf indication contraire dans ces Conditions de vente ou en fonction de ce qu'exige la loi de votre région, les jeux, les objets en jeu et les autres biens numériques ne peuvent être renvoyés après achat, y compris ceux achetés dans des extensions tierces.
Si vous rencontrez des problèmes lors du téléchargement ou de l’installation du jeu, ou bien avec l'utilisation d'articles achetés dans des Extensions, veuillez contacter l'assistance clientèle sur help.amazon.fr.
Cette politique de remboursement ne s'applique pas aux objets (que ce soit des jeux, objets en jeu ou d'autres biens numériques) obtenus à la suite de votre participation au programme Twitch Prime.
Nous acceptons les principales cartes de crédit, certaines cartes de débit, PayPal, divers moyens de paiement par l’intermédiaire de Xsolla et/ou d'autres modes de paiement que nous pourrions mettre à votre disposition de temps à autre par le biais de notre site, en tant que moyens de paiement. Vous êtes soumis à toutes les conditions d'utilisation du mode de paiement choisi. En passant une commande par l'intermédiaire du service Twitch, vous autorisez Twitch, ou l'organisme de paiement qu'il a désigné, à débiter le compte indiqué pour le montant de l’achat. Tous les paiements doivent être effectués en dollars américains, sauf lorsque d'autres devises sont proposées via les modes de paiement mis à disposition par Twitch.
REMARQUE : nos partenaires de traitement des paiements peuvent vous demander de fournir certaines données personnelles (par exemple, une pièce d'identité valide officielle, votre nom, votre adresse et votre date de naissance) afin d'effectuer des paiements par le biais de ses institutions financières et de se conformer aux lois et réglementations fédérales et étatiques. Ils sont également susceptibles de vous contacter directement en cas de problèmes rencontrés lors d'un paiement.
En cas de refus d'un paiement en ligne en raison de problèmes rencontrés avec votre mode de paiement, veuillez vérifier l'exactitude de toutes les données et soumettez à nouveau le paiement. Si la transaction en ligne est refusée, veuillez contacter l'assistante clientèle à l'aide de l'adresse e-mail mise à votre disposition dans le cadre de l'achat concerné. Pour les achats effectués sur le service twitch.tv, veuillez contacter notre Centre d'assistance.
Twitch peut imposer des frais de transaction supplémentaires en fonction des transactions associées au service Twitch, y compris les frais de transaction appliqués auprès de tiers. Ces frais de transaction vous seront présentés avant le traitement de la transaction concernée.
Votre achat et votre utilisation des Services et Produits Connexes peuvent être soumis à des conditions légales tierces supplémentaires. Par exemple, nous pouvons mettre à disposition des accords de licence d'utilisateur final de développeurs et d'éditeurs de jeux tiers en ce qui concerne la vente de jeux numériques et de contenu en jeu sur les Services Twitch. Vous êtes lié par ces termes juridiques de tiers et nous vous encourageons à les lire.
En ce qui concerne les produits et services connexes que vous achetez dans le cadre du service Twitch, vous reconnaissez et acceptez qu'avant de mettre à votre disposition ces produits et services connexes (ou aux bénéficiaires autorisés ciblés), Twitch se sera totalement acquitté de son obligation de livrer ou de fournir ces produits, services ou contenus numériques, indépendamment de toute impossibilité ou incapacité à utiliser ces produits, services ou contenus numériques.
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Nous essayons d’être aussi précis que possible et de supprimer les erreurs sur le service Twitch. Toutefois, nous ne garantissons pas que tous les produits et services connexes ou la description, la photo, le prix ou d'autres informations d'un produit, service ou contenu numérique sont exacts, complets, fiables, mis à jour ou ne contient aucune erreur. En cas d’erreur, que ce soit sur le service Twitch, dans une confirmation de commande, dans le traitement d’une commande, dans la livraison d'un produit ou service connexe, ou autre, nous nous réservons le droit de corriger cette erreur et de modifier votre commande en conséquence si nécessaire (y compris le prix correct facturé) ou de l’annuler et de rembourser tout montant débité. En outre, nous pouvons, au lieu d’un remboursement, conformément au présent paragraphe, choisir de vous fournir un crédit de service, d’une valeur égale au montant débité de votre mode de paiement. Twitch se réserve le droit de déterminer et de modifier à tout moment la nature exacte de tout crédit de service, y compris la conversion en un ou plusieurs différents types de crédits de produits et services connexes. Votre seul recours en cas d'une telle erreur consiste à annuler votre commande et à obtenir un remboursement ou un crédit comme énoncé précédemment.
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