Soyons réalistes : les utilisations de contenu protégé par le droit d'auteur peuvent s'avérer très différentes. Conscients de ce fait, nous nous sommes associés à certains détenteurs de droits musicaux pour lancer un processus plus souple et plus accommodant pour les créateurs Twitch qui, par inadvertance ou par hasard, incluent la musique de ces détenteurs de droits sur leurs chaînes. Nous l'avons intitulé « Processus de retrait pour les détenteurs de droits musicaux participants » (en bref, le « Processus de signalement de la musique ») et expliquons ce qu'il signifie pour les créateurs ci-dessous.
Avant d'entrer dans le vif du sujet, voici une brève explication de nos systèmes actuels et de la raison pour laquelle nous avons créé ce processus pour les demandes de droits d'auteur sur la musique. Twitch est un service de streaming vidéo en direct qui permet aux créateurs de produire et de partager du contenu audiovisuel en direct et à la demande (par exemple, des VOD et des clips) que les membres de la communauté peuvent regarder et commenter en temps réel. En contrepartie, Twitch, comme d'autres services, assure un fonctionnement conforme au DMCA et aux lois internationales similaires. Ces lois permettent aux détenteurs de droits d'auteur – y compris les détenteurs de droits musicaux – qui estiment que leurs droits d'auteur sont utilisés de manière abusive par des créateurs, de soumettre des notifications exigeant le retrait du contenu présumé illicite. Ces lois donnent également la possibilité aux créateurs dont le contenu est identifié de les contester en soumettant des contre-notifications ou en demandant une rétractation au demandeur. Comme nous l'expliquons dans nos Règles relatives au respect des copyrights (DMCA), Twitch joue le rôle d'intermédiaire dans ces litiges – c'est-à-dire qu'il ne revient pas à Twitch de décider qui a « raison » et qui a « tort » dans un litige particulier – et est tenu par la loi de désactiver les comptes des utilisateurs qui portent atteinte aux droits d'auteur de manière répétée.
Nous savons que la législation sur les droits d'auteur peut être difficile à maîtriser, en particulier pour nos créateurs qui développent chacun leurs univers propres, et nous avons conclu des accords contractuels avec certains détenteurs de droits musicaux pour aider les créateurs à mieux comprendre ce qui est autorisé ou interdit sur le service en matière d'utilisation de la musique. Ces accords admettent qu'une utilisation de la musique d'arrière-plan, fortuite ou en jeu dans les streams, VOD et clips des créateurs appellent un traitement différent des utilisations plus délibérées de la musique, telles que l'exploitation d'une station de radio sans licence, la rediffusion d'un concert ou le partage de morceaux inédits ou en avant-première.
Maintenant : entrons dans le vif du sujet. Dans le cadre du processus de signalement de la musique, Twitch peut :
Supprimer ou couper le son des VOD (par ex., les archives de streams, les temps forts, les mises en ligne de vidéos ou les clips) qui incluent du contenu non autorisé (par ex., des enregistrements sonores, des compositions musicales ou des vidéos) que les détenteurs de droits d'auteur musicaux identifient.
Les VOD et les clips sont analysés pour détecter les fichiers audio protégés par des droits d'auteur. Si une VOD contenant des musiques protégées par des droits d'auteur est détectée, nous désactivons automatiquement le son de cette section de la VOD (ou, dans le cas des clips, nous supprimons ce clip). Ces accords permettent aux détenteurs de droits musicaux participants de demander à Twitch la suppression ou la désactivation des VOD ou des clips qui incluent leurs enregistrements sonores, leurs compositions musicales ou leurs vidéos sans pénalité pour le créateur.
| Conseil : si vous pensez que le son de l'une de vos vidéos a été coupé en raison d'un signalement injustifié par notre système de reconnaissance audio, vous pouvez soumettre un appel grâce au processus intégré dans le Studio vidéo de votre Tableau de bord. Pour plus d'informations, consultez notre article d'assistance Comment faire appel pour une piste audio désactivée. |
Les chaînes impliquées dans l'une des activités suivantes sans autorisation, reçoivent un avertissement pour chaque première infraction puis des sanctions (« sanctions en cas de signalement musical ») pour chaque infraction suivante. Les chaînes qui, outre le premier avertissement, cumulent trois sanctions pour signalement musical dans l'une de ces catégories, seront désactivées.
* Twitch peut également mettre fin au live engagé dans une telle activité et imposer une suspension de 48 heures.
** Une suspension permanente immédiate en résulte.
Les créateurs qui utilisent de la musique enregistrée de l'une de ces manières ont la possibilité de faire appel.
Dernières remarques :
Veuillez consulter nos articles d'assistance Vidéo à la demande et Utilisation des clips pour en savoir plus sur les outils et les fonctionnalités disponibles pour vous aider à gérer le contenu de votre chaîne.