Votre responsabilité en tant que streamer
En tant que streamer, vous êtes responsable de ce que vous diffusez et mettez en ligne sur votre chaîne, et vous devez notamment veiller à ce que le contenu que vous partagez sur Twitch n’enfreigne pas les droits d’auteur d’autrui. Lorsque vous créez un compte Twitch ou que vous utilisez le service Twitch, vous acceptez les Conditions d’utilisation de Twitch , qui stipulent que vous êtes responsable de tout le contenu que vous diffusez ou mettez en ligne sur votre chaîne.

Nos Règles relatives au respect du droit d’auteur (DMCA) expliquent le rôle de Twitch dans le processus de notification et de retrait, ainsi que vos droits et responsabilités en tant que streamer. 

Contenu autorisé et non autorisé

Non autorisé (contenu quine peut pasêtre partagé sur Twitch) : le partage d’œuvres protégées par droit d’auteur tel que décrit ci-dessous est contraire aux Conditions d’utilisation de Twitch et pourrait entraîner l’envoi d’une notification DMCA au contrevenant par un détenteur des droits ou son agent.

• Restreamer une œuvre protégée par droit d’auteur sans l’autorisation de son titulaire, y compris (sans s’y limiter) un événement sportif, une émission ou une série TV, un film, un concert, une illustration ou une musique. Comme vous, les titulaires de droits d’auteur ont consacré beaucoup d’efforts à la création de leurs œuvres, alors assurez-vous d’obtenir leur autorisation avant de les partager.
• Utiliser une œuvre protégée par droit d’auteur sans licence ou en sortant du cadre de la licence ou de l’autorisation. Exemples :
  • Streamer un jeu vidéo avant sa sortie officielle alors que l’éditeur ou le développeur a imposé un embargo sur le streaming avant une certaine date, ou streamer une version alpha ou bêta fermée alors que l’éditeur ou le développeur a demandé à ce qu’elle ne le soit pas.
  • Streamer des versions piratées ou modifiées de jeux vidéo, d’une façon non autorisée par le titulaire des droits d’auteur.
  • Diffuser pendant votre stream toute sorte de musique dont vous n’êtes pas propriétaire ou que vous n’êtes pas autorisé à partager sur Twitch. Par exemple, vous pourriez être abonné à un service de streaming musical qui vous permet d’écouter de la musique dans un cadre personnel, mais qui ne vous permet pas de la diffuser devant un public sur Twitch ou ailleurs. Étant donné la complexité des droits relatifs à la musique, nous avons élaboré des Lignes de conduite relatives à la musique afin d’expliquer comment la musique peut ou ne peut pas être utilisée sur Twitch.

Autorisé (contenu qui peut être**partagé sur Twitch)

• Contenu original qui n’inclut pas les œuvres protégées par droit d’auteur d’autrui : contenu unique créé par vous-même, tel qu’un stream incluant vos propres œuvres (créations originales en arts visuels, compositions musicales personnelles…), un stream culinaire, un stream Just Chatting, etc. Voilà qui n’utilise pas les œuvres protégées par droit d’auteur d’autrui !
• Contenu qui inclut des œuvres protégées par droit d’auteur pour lesquelles vous avez obtenu une licence ou une autorisation de diffusion sur Twitch. Dans certains cas, il est possible d’obtenir une licence de la part d’un titulaire de droits d’auteur ou bien son autorisation de streamer et/ou de mettre en ligne son œuvre sur Twitch. Par exemple, vous pouvez streamer des jeux vidéo dont les éditeurs et développeurs ont autorisé la diffusion sur Twitch et des services similaires (cette information est généralement indiquée sur leur site web). Il existe par ailleurs un certain nombre de services musicaux tiers conçus pour les streamers (voir notre article Options musicales pour les streamers ) qui donnent droit à l’utilisation de leur catalogue de chansons dans les streams Twitch.

En principe :
si vous détenez les droits d’un contenu protégé par droit d’auteur ou si vous disposez d’une licence ou de toute autre autorisation vous permettant de partager ce contenu sur Twitch, vous devriez le savoir. Si vous n’en êtes pas sûr, il est fort probable que vous ne soyez pas autorisé à partager ce contenu sur Twitch.

FAQ

J’ai une licence pour utiliser de la musique pendant mon stream, mais j’ai quand même reçu une notification DMCA pour ce morceau. Comment puis-je résoudre ce problème ?
Plusieurs raisons peuvent expliquer pourquoi vous avez reçu une notification DMCA, alors que vous déteniez une licence pour diffuser cette musique.

• Tout d’abord, les notifications DMCA peuvent être inexactes. Si vous pensez avoir les droits nécessaires pour streamer de la musique sur Twitch ou pour inclure de la musique dans vos vidéos enregistrées, vous pouvez envoyer une contre-notification ou contacter la personne qui a envoyé la notification DMCA pour demander une rétractation. Consultez nos Règles relatives au respect du droit d’auteur (DMCA) pour savoir comment envoyer une contre-notification.
• Deuxièmement, votre licence peut ne pas couvrir la manière dont vous avez utilisé ce morceau sur Twitch. Nous vous encourageons à consulter les conditions de votre licence et à utiliser cette musique uniquement dans le cadre autorisé.

N’oubliez pas non plus que Twitch peut vous envoyer par e-mail des avertissements de piste audio protégée par des droits d’auteur , qui ne sont ni des notifications DMCA, ni des avertissements pour atteinte aux droits d’auteur.

Que se passe-t-il dans le cas où j’ai eu une licence pour utiliser du contenu, mais que cette licence a été par la suite modifiée ou résiliée ?
Vous devez vous assurer que vous avez les droits de diffusion en direct ou de stockage de contenus protégés sur Twitch. Si les conditions de votre accord de licence changent et que vous n’avez plus le droit d’utiliser le contenu, il est de votre responsabilité de retirer le contenu de votre chaîne. 

Je suis musicien professionnel. Puis-je passer des enregistrements de ma propre musique sur mon stream ?
Tout d’abord, nous sommes honorés que vous soyez sur Twitch et que vous vouliez streamer. Nous pensons que vous êtes le mieux placé pour déterminer, en fonction des accords que vous avez conclus, si vous avez les droits nécessaires pour inclure votre propre musique dans le contenu de votre chaîne. Nos Lignes de conduite relatives à la musique fournissent des conseils supplémentaires sur la façon dont vous pouvez ou ne pouvez pas utiliser de la musique sur Twitch, en fonction des conditions de vos licences.

Pour en savoir plus sur le stream de musique sur Twitch, consultez notre guide ici .

Que se passe-t-il si je paie un abonnement mensuel à une société pour profiter d’œuvres protégées par droit d’auteur, comme un service de streaming de musique ou de vidéo à la demande ? 
Tout dépend des droits que l’entreprise vous accorde dans le cadre de l’abonnement. Ce dernier peut accorder aux abonnés une licence leur permettant de faire un usage personnel d’œuvres protégées par droit d’auteur, sans toutefois les partager avec d’autres personnes. Consultez les conditions de votre abonnement pour savoir si vous êtes autorisé à partager ces œuvres protégées par droit d’auteur sur des services tels que Twitch. 

Dois-je craindre une notification DMCA si l’artiste a donné son accord public pour utiliser sa musique ?
Un artiste n’a pas nécessairement le pouvoir de vous accorder une licence ou toute autre autorisation d’utiliser sa musique. Il est possible qu’une autre partie (une maison de disques ou un éditeur, par exemple) détienne les droits sur la musique interprétée par l’artiste en question. Si un artiste a donné au public l’autorisation d’utiliser sa musique et que vous recevez une notification DMCA pour cette musique, envisagez de contacter l’artiste ou le demandeur et de lui demander s’il peut retirer cette notification.

J’ai reçu une notification DMCA pour de la musique protégée par des droits d’auteur utilisée dans les extensions approuvées compatibles avec les Bits. Que dois-je faire ?
Les extensions sont des outils qui peuvent être utilisés de diverses manières, y compris des manières qui impliquent l’utilisation de musique ou d’autres œuvres protégées par le droit d’auteur. Même lorsque vous utilisez une extension, vous devez vous assurer que vous disposez des droits nécessaires sur toute musique utilisée dans le contenu partagé sur votre chaîne.